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Marques déposées par GAEC ALBERT et REGNE
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LES BILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BILLES
GAEC ALBERT et REGNE

Numéro de dépôt :
99769514
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque LES BILLES

Déposée le 13 janvier 1999 par GAEC ALBERT et REGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est GAEC ALBERT et REGNE, domicilié(e) 33640 PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC ALBERT et REGNE - France.

La marque LES BILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BILLES est expirée depuis le 13 janvier 2009.

GAEC ALBERT et REGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAI DE DAROUBIN , CLOS DE LA BONNETERIE , CLOS DE LA BONNETERIE


GAEC ALBERT et REGNE - 33640 PORTETS - France


GAEC ALBERT et REGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appellations d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " LES BILLES " Vins de graves.